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Délibération
Année 2023
Délibération du 31 janvier 2023
Plan de financement pour demande subvention CD + DETR -Vidéoprotection (pdf)
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Plan de financement pour demande de subvention DETR -modification arrêt de bus (pdf)
Délibération de 07 mars 2023
Transfert de la compétence éclairage public au SEZEO (pdf)
Délibération du 04 avril 2023
Autorisant le maire a effectuer des dépenses d’inv. 1/4 des crédits ouvert en 2022 (pdf)
Approbation du compte de Gestion 2022 (pdf)
Adoption du Compte Administratif 2022 et affectation de résultat 2023 (pdf)
Approbation du Budget Primitif 2023 (pdf)
Note de Présentation brève et synthétique de Budget Primitif 2023 (pdf)
Fixation des taux d’imposition pour 2023 (pdf)
Portant adhésion a la convention de participation pour le risque santé souscrite par le CDG60 (pdf)
Portant adhésion a la convention de participation pour le risque de prévoyance souscrite par le CDG60 (pdf)
Délibération du 06 juin 2023
DELIBERATION RELATIVE A L’ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A LA VACANCE D’UN POSTE (pdf)
DELIBERATION MODIFICATION DES REPARTITIONS DE COMMISSION A LA SUITE D’UN POSTE VACANT (pdf)
PROPOSITION D’UNE MODIFICATION DE L’AGE MINIMUM POUR LES PERSONNES AYANT DROIT AU COLIS DE FIN D’ANNEE (pdf)
DELIBERATION PORTANT DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS (pdf)
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’ACCELARATION DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE « FONDS VERT (pdf)
Délibération du 09 juin 2023
DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS POUR ELECTION SENATORIALE du 24 septembre 2023 (pdf)
Année 2022
Délibération du 11 janvier
n°01 Autorisant le Mairie à effectuer des dépenses d’investissement à hauteur du quart des crédits ouverts en 2021 du budget de la commune (pdf)
n°02 Mise en place d’un système de Vidéoprotection – demandes de subvention (pdf)
Délibération du 29 mars
n°03 Adhésion de la Commune d’ANGICOURT au SEZEO (pdf)
n°04 Pour l’imputation comptable du compte 6232 "Fête et cérémonies" (pdf)
n°05 Donnant mandat au Centre de Gestion de l’Oise (pdf)
n°06 Acceptation de la mise en place d’un défibrillateur (pdf)
Délibération du 12 avril
n°07 Approbation du Compte de Gestion (pdf)
n°08 Compte Administratif – CA 2021 et affectation des résultats au Budget Primitif – BP 2022 (pdf)
n°09 Budget Primitif BP 2022 (pdf)
n°10 Vote des Taxes Fiscalités 2022 (pdf)
n°11 Approbation du rapport CLECT transfert compétence mobilité (pdf)
Délibération du 28 JUIN
n°12 Adoptant des règles de publicités des actes (pdf)
n°13 changement de prestataire site internet (pdf)
Délibération du 13 septembre
n°14 Adoption référentiel M57 simplifiée (-500 habitants) à compter du 1 er janvier 2023 et expérimentation du Compte Financier Unique CFU sur les comptes 2023 (pdf)
n°15 Maintien de l’amortissement Linéaire des biens avec l’application de référentiel M57 aux comptes 204 à compter du 1er janvier 2023 (pdf)
n°16 Dématérialisation des Bulletins de Salaires – Convention DGFIP (pdf)
n°17 Consultation des entreprises pour la Vidéoprotection (pdf)
n°18 Dossier de consultation des entreprises pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)
n°19 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)
n°20 Demande de subvention auprès de la DETR pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)
n°21 Demande de subvention Fond de Concours pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)
Délibération du 13 décembre
n°22 Déclaration d’intention d’adhérer à la compétence optionnelle d’éclairage Public du SEZEO (pdf)
