Délibération | Mairie de Roberval

Année 2025

Délibération du 18 MARS 2025

01. eff. des dépenses à hauteur d’Inv 1/4 des crédits ouv. (pdf)

02.acceptation de don (pdf)

03.Conv SEZEO enf des réseaux BT et Télécommunication (pdf)

Délibération du 04 AVRIL

Année 2024

Délibération du 13 février 2024

1.Délibération Autorisant le maire a effectuer des dépenses d’inv. 1/4 des crédits ouvert en 2023 (pdf)

2.Délibération contrat solutions Cloud (pdf)

3.Désignation référents déontologues Mutualisés (pdf)

4.Délibération adhésion a la convention unique (pdf)

5.Délibération instituant la PPA exceptionnelle (pdf)

Délibération du 02 avril 2024

6.Délibération approbation du Compte de Gestion (pdf)

7.Délibération portant adoption du Compte de Gestion Administratif 2023 et affectation de résultat 2024 (pdf)

7.2 Affectation de Résultat 2023 sur exercice 2024 (pdf)

8.Délibération Approbation du Budget Primitif (pdf)

8.1 Maquette Budgétaire (pdf)

8.3 Note présentation Budget (pdf)

9.Délibération portant fixation des taux d’imposition pour 2024 (pdf)

9.1 Etats 1259 (pdf)

Délibération du 14 mai 2024

10. Délibération demande de fond de concours auprès de la CCPOH -arrêts de bus (pdf)

11.Délibération demande de fond de concours auprès de la CCPOH – Vidéoprotection (pdf)

Délibération du 01 octobre 2024

12.Délib conc. création de poste de CC et d’AR et fixation de la rémun. des vacataires (pdf)

13.Délib renouvellement de la convention avec le SIMOH (pdf)

14.Délib. changement de prestataire d’espaces vert (pdf)

15.signature convention SEZEO -éclairage public LED (pdf)

16.répartition de commission -suite à démission d’un conseiller (pdf)

18.DM n°1 (pdf)

19.DM n°2 (pdf)

20.rapport du CLECT (pdf)

Délibération du 03 décembre 2024

Année 2023

Délibération du 31 janvier 2023

1.Plan de financement pour demande subvention CD + DETR -Vidéoprotection (pdf)

2.Plan de financement pour demande de subvention DETR -modification arrêt de bus (pdf)

Délibération de 07 mars 2023

Délibération du 04 avril 2023

4.Autorisant le maire a effectuer des dépenses d’inv. 1/4 des crédits ouvert en 2022 (pdf)

5.Approbation du compte de Gestion 2022 (pdf)

6.Adoption du Compte Administratif 2022 et affectation de résultat 2023 (pdf)

7.Approbation du Budget Primitif 2023 (pdf)

7.1 Note de Présentation brève et synthétique de Budget Primitif 2023 (pdf)

8.Fixation des taux d’imposition pour 2023 (pdf)

9.Portant adhésion a la convention de participation pour le risque santé souscrite par le CDG60 (pdf)

10.Portant adhésion a la convention de participation pour le risque de prévoyance souscrite par le CDG60 (pdf)

Délibération du 06 juin 2023

11.Délibération relative à l’élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à la vacance d’un poste (pdf)

12.Délibération modification des répartitions de commission à la suite de poste vacant (pdf)

13.Proposition d’une modification de l’âge minimum pour les personnes ayant droit au colis de fin d’année (pdf)

14.Délibération portant demande de fond de concours (pdf)

15. Demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique « FONDS VERT (pdf)

Délibération du 09 juin 2023

Délibération du 12 septembre 2023

17. Renouvellement de la convention avec le conservatoire d’espace naturel (pdf)

18. Délibération contrat de maintenance informatique sur nouveau poste (pdf)

19. Délibération pour accord devis complémentaire pour le projet de la vidéoprotection (pdf)

20. Délibération pour projet de rénovation de la mairie (pdf)

21. Délibération demande d’autorisation de faire une étude pour la rénovation de l’Église (pdf)

22. Délibération demande de subvention auprès de la DETR pour le rénovation de l’Église (pdf)

Délibération du 12 décembre 2023

23. Délibération pour projet d’aménagement du hall d’entrée de la mairie (pdf)

24. délibération demande de subvention auprès de le DETR pour réseau télécom route de Guidon (pdf)

25. DM n°1 solde des titres en non valeur sur exercice antérieur (pdf)

26. Délibération pour la taille des arbres en face de la mairie et place du château (pdf)

27.Délibération point info sur les travaux concernant les arrêts de bus route de Guidon (pdf)

28.Délibération installation de la fibre à la salle de la Rocque (pdf)

29. délibération PPA (pdf)

30. Délibération pour la convention intercommunale d’attribution (CIA) du logement (pdf)

Année 2022

Délibération du 11 janvier

n°01 Autorisant le Mairie à effectuer des dépenses d’investissement à hauteur du quart des crédits ouverts en 2021 du budget de la commune (pdf)

n°02 Mise en place d’un système de Vidéoprotection – demandes de subvention (pdf)

Délibération du 29 mars

n°03 Adhésion de la Commune d’ANGICOURT au SEZEO (pdf)

n°04 Pour l’imputation comptable du compte 6232 "Fête et cérémonies" (pdf)

n°05 Donnant mandat au Centre de Gestion de l’Oise (pdf)

n°06 Acceptation de la mise en place d’un défibrillateur (pdf)

Délibération du 12 avril

n°07 Approbation du Compte de Gestion (pdf)

n°08 Compte Administratif – CA 2021 et affectation des résultats au Budget Primitif – BP 2022 (pdf)

n°09 Budget Primitif BP 2022 (pdf)

n°10 Vote des Taxes Fiscalités 2022 (pdf)

n°11 Approbation du rapport CLECT transfert compétence mobilité (pdf)

Délibération du 28 JUIN

Délibération du 13 septembre

n°14 Adoption référentiel M57 simplifiée (-500 habitants) à compter du 1 er janvier 2023 et expérimentation du Compte Financier Unique CFU sur les comptes 2023 (pdf)

n°15 Maintien de l’amortissement Linéaire des biens avec l’application de référentiel M57 aux comptes 204 à compter du 1er janvier 2023 (pdf)

n°16 Dématérialisation des Bulletins de Salaires – Convention DGFIP (pdf)

n°17 Consultation des entreprises pour la Vidéoprotection (pdf)

n°18 Dossier de consultation des entreprises pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)

n°19 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)

n°20 Demande de subvention auprès de la DETR pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)

n°21 Demande de subvention Fond de Concours pour la modification des Arrêts de Bus -Route de Guidon (pdf)

Délibération du 13 décembre